Commentaires de la séance du 25 février 2014

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Mis à jour le mercredi 26 février 2014

La dernière séance ordinaire du Conseil Municipal s'est tenue le mardi 25 février 2014 à 19h.

Etaient présents: I.Russo, B.Jean, J.Delamarche, B.Vermersch, JP.Cousi, G.Riquelme, JM.Rocacher, T.Wittlin, P.Faget, JL.Raynaud, F.Lemaitre, B.Clarens, I.Noireault, JF.Martinière.

Ont donné procuration: S.Vignon à I.Noireault, P.Jaureguiber à  JF.Marinière, G.Perruchet à B.Jean.

Absents : E. Moralès, M.Berjaud, C.Giovannini.

Secrétaire de séance: JM.Rocacher

 

Adoption de procès-verbal du Conseil Municipal précédant du 20 janvier 2014


Voté à l'unanimité

 

Information sur les décisions prises par le maire par délégation.

Lecture faite par le maire.
On notera le montant de 3 013 € pour la pose et la dépose de l'abri-bus du Pigeonnier - Colombier. Nous espérons que cette fois la position de ce mobilier urbain est la bonne.

 

URBANISME


AFFAIRE N°01
: SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE GEOMATIQUE - Convention d'échange de données avec la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole.

Voté à l'unanimité.

FINANCES LOCALES

AFFAIRE N°02: Indemnité représentative de logements des instituteurs - Fixation du taux de base pour 2013.

Voté à l'unanimité

AFFAIRE N°03: COMPTE ADMINISTRATIF - Approbation

Le maire devant quitter la séance lors de ce vote, c'est B.Vermersch qui a été nommé président de séance.

Vote: 3 Contre et 14 Pour

AFFAIRE N°04: COMPTE DE GESTION 2013 - Approbation

Vote: 3 Abstention et 14 Pour.

 

L'ordre du jour étant épuisé, nous avons demandé à Mme le Maire si elle considérait toujours les finances communales comme étant "saines", reprenant ainsi les termes utilisés dans son tract :

Mme le Maire n'a pas souhaité réviser son jugement.

Comment doit-on alors appeler un bilan qui montre que les dépenses (de fonctionnement) dépassent les recettes ?

 

 

 

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